Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KULBUTOSOL
Numéro de dépôt :
1546121
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999
Présentation de la marque KULBUTOSOL
Déposée le 11 août 1989 par COSTE Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KULBUTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KULBUTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KULBUTOSOL est expirée depuis le 11 août 1999.
COSTE Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05